Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’Association Française des AIDANTS, soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction.

Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Vous pouvez parcourir le site à votre guise.

En ce qui concerne les documents du fonds documentaire : sauf mention contraire figurant sur le document, vous êtes autorisé à recopier les données fournies sur le site en vue d’une utilisation personnelle ou publique, non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.

Hors les documents du fonds documentaire, il est interdit de distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, ré-adresser ou utiliser pour un usage public ou commercial les informations du site, comprenant les textes, les images fixes et animées, les animations ou les bandes-son, sans l’accord écrit de l’Association Française des AIDANTS.